Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

Edition :

Ce site est édité par le Groupe Mazureau
Dénomination sociale : Groupe Mazureau
Siège social : 11 rue de la santé – CS 93914 – 35039 Rennes cedex
Directeur : Mazureau Fabrice
Téléphone : 02 99 35 48 48
Capital social : 156.000 euros

RCS : 349 239 400 00022
APE : 703A

Conception et réalisation du site :

SARL ALLIASYS
La Senestrais
35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZ – FRANCE
Tél : +33(2) 23 20 03 25

Hébergement du site :

OVH.NET
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011

Propriété intellectuelle :

Ce site est la propriété exclusive du Groupe Mazureau. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
Les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle et artistique. Tout usage commercial ou à caractère lucratif des images est interdit.

Protection des données personnelles :

Conformément aux dispositions de la loi « informatique et liberté » du 6 janvier 1978, l’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression sur les données personnelles le concernant qu’il peut exercer en écrivant par mail à contact@groupemazureau.fr.

Responsabilité :

Les informations fournies par le Groupe Mazureau le sont à titre indicatif. Le Groupe Mazureau décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tout dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Droit applicable :

Le présent site est soumis au droit français

Déclaration C.N.I.L. :

Numéro de dossier : en cours